Règlement intérieur de l’association.

Le présent règlement a été validé lors de l’assemblée générale du 15 octobre 2011, et chaque modifications ont été confirmées lors des AG suivantes. Il a pour but d’informer et de rappeler les bons usages du club. Il prévaut sur tous autres règlements fédéraux.

Le bureau est composé de plusieurs membres ayant un rôle exécutif ou consultatif.

Le CA exécutif est composé d’un président, d’un trésorier et d’un secrétaire. Ils peuvent être assistés d’un vice-président, d’un vice-trésorier et d’un vice-secrétaire. Ils ont un pouvoir décisionnaire, sous l’autorité du président.

Le CA consultatif est composé des représentants de chaque section (Il peut y avoir plusieurs représentants par section). Ils ont un rôle consultatif et assurent la liaison entre les membres de leur section et le CA exécutif. Sur demande du président, ils peuvent avoir un rôle décisionnaire lors de conseils d’administrations.
Autre membre du CA :
Commission randonnée. Elle a pour but d’organiser des sorties hors gymnase.

Le gestionnaire du site de la FFRS assure l’enregistrement des membres de l’association sur le site officiel de la fédération. Pour éviter des conflits d’intérêt, le gestionnaire du site ne peut être un membre d’une équipe en compétition. Il peut aussi être la personne qui entre les résultats des compétitions ou déléguer cette tâche à un membre de section.

A ce jour les membres du CA sont :
Président : M. Christian BOUHDIBA
Secrétaire : ……….
Trésorière : M Jean-Luc BERARD.
Correspondants du hockey adulte : MM. Nicolas BLACHAS, David LETRAIN et Aymeric PRUDHOMME.
Correspondantes du derby : Mmes Joanna GABRIS et Mélissa CHARDENET
Correspondant du freestyle : M. Samuel DENIZOT
Le gestionnaire du site de la FFRS : M. Christian BOUHDIBA

En fonction des besoins du club, d’autres postes pourront être ouvert au sein du CA. L’ouverture d’un nouveau poste est soumise à l’approbation par les membres exécutifs du bureau, en commission restreinte (Membres de CA exécutifs et au besoin correspondants des sections).

En cas de démission d’un membre en cours d’année, ou de vacance d’un poste en cours d’année l’élection de son remplaçant sera faite conformément aux statuts du club.

Les gymnases sont mis à disposition par la municipalité de CREIL, en fonction des desiderata du club. Pour la saison en cours, les gymnases et jours d’ouvertures sont :

Les mardis (20h à 22h), mercredis (19h00 à 22h), vendredis (20h00 à 22h00) et samedis (13h30 à 19h00) au gymnase R. Salengro de Creil.

Les lundis et vendredis (20h à 22h) au gymnase J.J. Rousseau de Creil.

Si, en cours d’année, un créneau était créé ou supprimé, il ne sera pas nécessaire d’amender le présent règlement. L’information serait donnée aux membres par e-mail, et sur nos vecteurs d’informations en lignes.

A ces dates et heures, et si besoin pendant les périodes de vacances scolaires, l’accès est libre sous conditions que:

•    Du début de saison au 15 octobre, toutes section. L’accès est libre. Le premier cours est sans engagement. Les personnes désirant s’inscrire doivent ensuite rendre au plus vite leur l’inscription. Il est toléré de ne pas donner son inscription dès le second cours dès lors que les démarche médicales ont été faites. Certain cours sont soumis à des quotas. Dès que ce dernier est atteint, il n’est plus possible de s’inscrire.
•    A partir du 15 octobre : Les gens présents depuis plusieurs cours et n’ayant pas régularisés leurs inscriptions (sauf motif valable), ne seront plus acceptés. Les gens venant faire un essai devront remplir une décharge de responsabilité.
•    Certain cours, en loisir, sont soumis à un surplus tarifaire. Les gens ayant payé ce surplus peuvent assister à toutes les séances mais pas l’inverse.

Durant les périodes de vacances scolaires, sauf indication contraire, il n’y a pas de cours et entraînements dispensés.

Sur demande de la mairie de Creil, ou lors d’une compétition interne, une séance pourra être annulée.
Ces évènements étant prévus à l’avance, vous en serez informé au plus tard une semaine avant.
Si des conditions météorologiques sont exceptionnelles, ou un cas de force majeur, le cours pourra être annulé le jour même. Dans la mesure du possible, tout sera mis en place pour vous avertir (Mail, info sur les sites internet).

Annulation de séance ou d’activité :
Aucune annulation de séance ne donne droit à indemnisation ou à être rattrapée ultérieurement.
En cas de force majeur, si une activité devait être supprimée en cours d’année, il sera proposé aux membres de venir aux séances d’autres activités de l’association. Pour les activités soumises à majoration tarifaire (Hors compétition), cette majoration sera remboursée au prorata des séances effectuées.
Si la personne refuse de participer à une autre activité, un remboursement partiel pourra être proposé. L’inscription étant composée de 2 parties, le remboursement sera :
–    La partie licence : La licence restant valable au niveau national, aucun remboursement ne sera effectué.
–    La partie club : Elle sera remboursée au prorata des séances effectuées.
Pour les équipes en compétitions, en cas de forfait de l’équipe pour un championnat en cours, aucun remboursement ne pourra être effectué dès lors que les compétitions auront commencées et que les instances fédérales ou nationales prélèveront les cautions déposées en début de saison. Dans le cas d’une annulation de championnat du fait des instances fédérales ou nationales, une indemnisation sera demandée par l’association aux dites instances. Le surplus de cotisation sera remboursé en fonction du remboursement des instances fédérales ou nationale.

ATTENTION : Les gymnases ont des serrures magnétiques à cartes. Les cartes sont attribuées au club et ouvrent les portes 10 minutes avant le début de la séance. Tous gymnases doivent être libérer au plus tard 10 minutes après la fin officielle du cours. Après cette temporisation, des alarmes peuvent être mises en fonction. En dehors des jours et heures définis, les cartes n’ouvrent pas les gymnases. Dans le cas d’une compétition exceptionnelle, le dirigeant du club devra en informer la mairie de Creil au plus tôt pour validation de la carte et prévenir les associations résidentes aux heures demandées par le club.

Pour les gymnases ayant un gardien, en cas de non utilisation exceptionnelle par le club, le président ou le secrétaire, devront être avertis à l’avance pour informer la mairie de Creil qui transmettra au gardien du gymnase ou à l’astreinte de garde de l’ACSO ou de la ville de Creil.

Les protections individuelles (casques, genoux, poignets et coudes) sont obligatoires pour tous. Les mineurs devront impérativement les porter lors des cours. Ils ne seront pas acceptés sans.

Les adultes devront les porter mais en cas d’oubli, il est de leur responsabilité d’accéder dans le gymnase. En cas de problème dû au non port des protections, le club dégage sa responsabilité. En cas d’oublis répétitifs, l’entrée au gymnase pourra être refusée.

Les responsables du cours ou moniteurs ont obligation de faire respecter le règlement intérieur de l’association.

Lorsque les cours ont lieu hors d’un gymnase, aucune personne ne sera acceptée sans l’intégralité des protections.

En cas de blessures ou accident, il est impératif d’en informer immédiatement le président par mail ou au n° de téléphone donné en début d’année.

Les déclarations d’accidents ne sont plus recevables passé le délai de cinq (5) jours calendaires. Elles se font sur l’espace perso FFRS de chaque membre.

Le club met du matériel à disposition des membres. En cas de dégradation volontaire, le membre sera mis à contribution pour le remplacement. Lors des prêts de longue durée, ou en cas de chute, la dégradation n’est pas considéré comme volontaire, mais comme de l’usure, le club admet ce fait. Toute dégradation volontaire des locaux impliquera un dépôt de plainte et des sanctions administratives au sein du club.

Il est demandé aux membres d’être assidus aux entraînements et cours. Vous devez arriver avant l’heure, pour être prêt au début des cours et rester jusqu’à la fin des cours ou entraînements.

Dans le cas où un membre devrait repartir avant la fin du cours, il devra le notifier obligatoirement à l’encadrant dès son arrivée. Dans le cas contraire, aucune sorties anticipées n’est autorisées sauf cas de force majeur.

Pour les mineurs, aucune sortie seule n’est autorisée sans accord écrit préalable. Elle est possible en fin de cours si cela a été spécifié lors de l’inscription. Toutefois, un mineur non autorisé pourra sortir seul dans les conditions suivantes :

a) L’encadrant du cours devra être prévenu dès le début de la séance.

b) Le responsable légal devra avoir prévenu de la sortie seul du mineur :

– Prioritairement par mail 24h avant le cours (Mail des parents).

– Par téléphone, avec confirmation écrite et signée, remise lors du cours (Voir annexe 1).

– Par écrit le jour de la sortie en cas de force majeur (Voir annexe 1).

A la fin des cours, le représentant légal d’un mineur (Ou son délégataire) doit être présent. En cas de retard, le représentant légal (Ou son délégataire) devra informer au plus tôt le responsable du club au n° de téléphone donné en début d’année. En cas de retard important, sans que les encadrants soient prévenus, les services de police seront mis à contribution.

Durant les cours ou les matchs, chaque membre se doit de respecter les autres et d’obtempérer aux décisions des encadrants, arbitres, entraîneurs…

Il est interdit de pénétrer dans les gymnases ou les terrains en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogue.

En dehors des terrains et gymnases, un membre représentant le club se doit d’une conduite exemplaire.

Tout manquement ou acte de violence fera l’objet de sanctions et du remboursement de tout ou partie des frais engagés par le club.

En cas de manquement répété ou grave à la discipline, les sanctions suivantes pourront être appliquées :

– Avertissement ou suspension de matchs

– Exclusion temporaire.

– Exclusion définitive.

En cas de notification d’un avertissement, la récidive sera sanctionnée par des suspensions de matchs ou par une exclusion des cours.

Un avertissement est valable pour une durée d’un an. Passé ce délai, il deviendra caduc. Si un membre récidive chaque année où a un nombre d’avertissement non négligeable, bien que ceux-ci ne soient plus couverts par la prescription des « un an », le Conseil d’Administration pourra argumenter leurs cumuls pour prononcer une exclusion du club.

En cas de manquement aux règles en compétition, le membre ne pourra se soustraire aux décisions des autorités sportives et administratives.

Quelle soit administrative ou pécuniaire, la sanction sera prononcée par le Conseil d’Administration lors d’une Assemblée Générale extraordinaire réduite aux membres du bureau.

Une exclusion, temporairement ou définitivement, fait perdre les droits du membre sans indemnités ni remboursement de sa cotisation.  Elle peut être notifiée verbalement (Pour les exclusions temporaires), par mail ou courrier.

En cas d’exclusion définitive, une procédure d’appel est possible auprès du CA, par lettre recommandée et ce dans un délai de 8 jours calendaires après la notification. Une demande d’appel est suspensive à la décision mais en cas de violence, par mesure de sûreté, l’accès aux gymnases sera refusé.

Le non-respect des règles du code de la route n’est pas géré par l’association mais par les autorités judiciaires. Les préjudices seront à la charge du contrevenant, mêmes ce non-respect intervient lors de déplacements sportifs, que ce soit avec son véhicule personnel ou avec un véhicule prêté.

Les convocations et informations aux membres seront faites prioritairement par courriel. Si le membre n’en possède pas, un courrier postal lui sera adressé, ou distribué durant les cours ou entraînements. Les informations seront aussi disponibles sur le site Internet de l’association.

Pour l’AG ordinaire, la convocation sera incluse avec la fiche d’inscription.

Pour les AG extraordinaires, les convocations seront faites au minimum huit (8) jours calendaires avant la date prévue.

En cas d’annulation de cours, pour raison de force majeur, les membres pourront être prévenu la veille ou le jour même.

– COTISATIONS.

Dans la mesure du possible, la cotisation annuelle (septembre à juin) sera fixée par le CA, lors de l’AG de l’année précédente. Si elle ne peut pas être établie lors de l’AG, elle devra être fixée au plus tard, 30 jours avant la rentrée de septembre.

Les cas possibles, mais non exhaustif, sont :

Création d’une nouvelle section.

Création d’une section en compétition.

Parts variable du surcoût de la cotisation, dû à des demandes particulières liées à une section.

Les autres cotisations sont  fixées lors de l’AG de l’année en cours. En cas de force majeur, bien qu’elle ait été votée l’année précédente, une cotisation pourra être augmentée pour ne pas mettre en péril l’existence d’une section ou de l’association. Elles sont payables en une fois, en début d’activité.

A titre exceptionnel, sur demande motivée, le paiement pourra être effectué en deux fois à un mois d’intervalle.

Une inscription est considérée comme définitive dès lors que la licence est enregistrée sur le site de la FFRS. Aucun remboursement de cotisation ne sera accordé après cet enregistrement. Avant cet enregistrement, le remboursement est possible sous conditions.

–    La demande de remboursement doit se faire par écrit.

–    Entre le dépôt du dossier et la demande, il ne doit pas se passer plus d’un mois.

Dans le cas où un membre posséderait déjà une licence valide de la FFRS, le montant de cette dernière sera déduit de sa cotisation mais l’inscription devra être dûment remplie et une copie de la licence devra être jointe au dossier. Toutes réductions de cotisation, qu’elle soit partielle ou totale, est soumise au vote du CA.

– LICENCES.

Les licences (Loisir ou compétition) prise par le club, sont valides jusqu’au 31 août de l’année suivante, quel que soit la date de prise de ces dernières.
Depuis quelques années, les licences « randonnées » ont la possibilité d’être prise de date à date, ou en fin de validité au 31 août, mais le club n’a souhaité prendre l’option des dates à dates.

Certaines personnes, venant d’autres clubs, peuvent venir avec une licence de date à date en cours de validité.

Pour faciliter la gestion du club et éviter toute confusion, voir oubli de renouvellement, l’association considère qu’une licence doit être de la saison en cours, et donc demandera au nouvel arrivant d’en prendre une nouvelle (Avec fin de validité au 31 août).

Le fait de s’inscrire implique que vous acceptiez ceci et ne donne droit à aucune réduction sur le tarif en vigueur.
Quel que soit la date de fin de validité d’une précédente licence, une nouvelle licence doit être faite obligatoirement à chaque début de saison (Ou à la date d’arrivée dans le club).
Exemple : Prise d’une licence date à date le 10/01/22, noté valide jusqu’au 09/01/23. A la rentrée 2022/2023, il faudra prendre une nouvelle licence, et pas attendre le 10 janvier. Cette nouvelle licence sera valide jusqu’au 31/08/23.

Lors de son inscription, un membre (ou son responsable légal) devra choisir s’il souhaite que son image soit utilisée par l’association, sur différents supports, à des fins promotionnelles. En cas de refus, l’association ne pourra utiliser l’image du membre. Si l’association l’utilisait par inadvertance, le membre pourra la faire retirer du support sur simple demande.

Cas particulier d’utilisation de l’image d’un membre sans autorisation préalable :
–    L’insertion de la photo d’identité sera faite d’office sur la licence dématérialisée, sur le site de la F.F.R.S.
–    Lorsque l’association organise des sorties en extérieurs, des rencontres entre clubs (qu’elles soient amicales ou pour un championnat), des actions de promotion du roller en général ou de l’association (vital sport, fête des associations, match promotionnel etc), des stages de perfectionnement, aucun droit à l’image ne pourra être invoqué.
L’association pourra utiliser l’image d’un membre sur n’importe quel support du club (affiches, sites webs, films, photos etc).
Si un membre ne désire pas que son image soit utilisée (pages webs, télévision, presse écrite etc), il ne pourra pas participer aux activités décrites dans ce paragraphe. Le fait de participer à une activité écrite dans ce paragraphe implique que le membre (ou son responsable légal) soit pleinement d’accord, sans recours possible contre l’association.

Les photos et films prient lors des cours sont exclus de ce paragraphe et soumis au droit à l’image.

Lors de déplacements pour des rencontres sportives, des véhicules privés peuvent être utilisés pour du transport collectif.

Chaque conducteur a obligation de vérifier que son assurance automobile couvre tous les occupants de son véhicule en cas d’accident. Il est responsable de sa conduite vis à vie de la loi.

En cas de prêt d’un véhicule (Minibus ou autre), le conducteur sera responsable des infractions commises avec ledit véhicule, et devra les assumer au même titre qu’avec son propre véhicule.

Toutes les personnes transportées, déchargent le conducteur de toutes responsabilités en cas d’accidents non responsables, si le comportement du conducteur était irréprochable (Pas de recours en justice hors périmètre légal. Il pourra être possible de poursuivre le conducteur responsable de l’accident conformément aux textes en vigueur.). Pour les mineurs, le fait d’autoriser tacitement le transport implique, pour le représentant légal, l’acceptation cette décharge de responsabilité du conducteur, sans recours possible contre lui ou l’association.

Pour les mineurs, le fait d’autoriser tacitement le transport implique, pour le représentant légal, l’acceptation cette décharge de responsabilité du conducteur, sans recours possible contre lui ou l’association.

Exclusions :

En cas d’accident suite à la conduite sous l’emprise de médicaments rendent la conduite dangereuse (Pictogramme rouge, niveau 3), de stupéfiant, d’alcool (Supérieur au niveau légal), du non-respect du code de la route, le conducteur s’expose aux dispositions pénales prévus par le code de la route et des conséquences judiciaires associées. Dans ce cas, la décharge de responsabilité devient caduque.

Dans le cadre du règlement général sur la protection des données, l’association s’engage à ne divulguer, vendre ou transmettre aucune donnée personnelle à des tiers non autorisés.

Les représentants de l’association, la fédération de roller (FFRS) ainsi que la ligue régionale de roller des Hauts de France, et son comité départemental pourront les utiliser à des fins de gestion ou information.

Chaque membre a le choix d’autoriser le mailing lors de son inscription. Par mailing, l’association entend les courriers publicitaires ou d’informations de tiers, hors ceux concernant la vie de l’association (Compétitions, stages, info pratiques…).

Le CA exécutif a accès à toutes les données personnelles des membres à des fins de gestion de l’association. Pour chaque section, les données personnelles de leurs membres seront diffusées aux responsables de section a des fins de gestion des activités (Les coordonnées des membres d’une autre section ne seront pas transmises). Les responsables des sections s’engagent à ne pas les communiquer à quiconque, conformément à notre politique de confidentialité. Lors d’envoi d’e-mail de masse, il est recommandé de mettre les membres en copie cachée.

Les données personnelles des membres du CA exécutif sont fournies au service des sports de la municipalité de Creil, pour leur gestion interne et sont aussi déclarées au greffe des associations, auprès de la préfecture de l’Oise.

Il n’est pas autorisé de divulguer les coordonnées des membres à un autre membre sans accord préalable. Si un membre souhaite communiquer avec un autre, les coordonnées du demandeur seront transmissent au membre concerné, qui aura la possibilité de contacter le demandeur s’il le désire.

Les données des membres seront archivées sous format numérique par l’association. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, chaque membre bénéficie d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition des informations le concernant. Ils peuvent exercer ce droit en s’adressant au responsable de l’association. Les coordonnées de contact de l’association sont en entête du présent règlement.

Le présent document est révisé ou amendé si :

1) Un changement intervient au sein du bureau.

2) Une close est ajoutée, modifiée ou supprimée.

Il est amendé en cours d’année, et validé par les membres exécutifs du bureau, si une modification ou un ajout doit être fait.

Il est révisé une fois par an, lors de l’AG, s’il a été amendé en cours d’année. Dans le cas contraire, aucune révision n’est nécessaire.

En pied de page, le présent document sera noté :

Révision 00 du 15 octobre 2011 (Pour une révision).

ou

Révision 00 – Amendement 01 du 25 novembre 2011 (Pour un amendement en cours d’année).

Pour faciliter la lecture des modifications, la version web du texte modifié sera mis en rouge. En cas de suppression en cours d’année, le texte devra être rayé, sa suppression effective interviendra lors de la révision suivante.

Tous les membres seront avisés du présent règlement par voie de courriel ou de courrier postal en cas d’absence de courriel. Après chaque AG ordinaires, la révision du présent document sera mise en ligne sur le site internet du club dans le 15 jours suivants. La version papier pourra être disponible sous un mois. Chaque membre devra consulter le site internet ou demander une copie du nouveau document.

CA : Conseil d’administration.

AG : Assemblée générale.

FFRS : Fédération Française de Roller Skateboard.

Encadrant : Personne assurant les cours ou les entraînements.

Liste des modifications apportées :

Ce présent règlement intérieur, composé de treize (13) articles sur sept (7) pages plus une annexe (Dans la version papier), annule et remplace le précédent et prend effet à la date de parution. En cas de désaccord avec une version imprimée par un tiers, seule la version originale signée et scannée, présente sur le site internet de l’association, fera foi.

Version imprimable : Le règlement, est disponible >ici<.

L’annexe 1, concernant la sortie des mineurs, est téléchargeable >ici< (Valide quelque soit la date mise en pied de page.).